Non, Facebook ne vous vole pas vos images !

On parle de plus en plus du respect des droits d’auteur sur les blogs ces temps-ci. Croyez bien que ça m’enchante, même si je suis parfois affligée par le ton méprisant dont usent certaines personnes, qui n’ont visiblement pas compris que la pédagogie incluait un certain respect et un degré de compréhension élevé de ceux à qui ils s’adressaient. Mais bon cet article n’est pas là pour débattre des effets pas toujours positifs de cette vague de sensibilisation lancée sur la sphère des blogs, mais bien pour parler d’un phénomène qui en dépasse les frontières, j’ai nommé…

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LES PAGES FACEBOOK

C’est devenu un outil de communication et de marketing indispensable. Énormément d’artistes profitent (ou ont profité) des fonctionnalités de Facebook pour accroître leur visibilité, certains même sont devenus connus grâce à ça, des collectifs, des webzines, des associations… et pourtant touuus les ans, ça ne rate jamais, les gens finissent par déclamer ce discours basé sur des idées reçues et erronées :

 
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EN POSTANT SUR FACEBOOK, TES IMAGES NE T‘APPARTIENNENT PLUS.

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FAUX ! Faux faux et archi faux.
Vous imaginez bien que si Facebook volait systématiquement les oeuvres des artistes postant sur le site à l’instant même où elles y sont publiées, il n’y aurait personne ! 
 

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          Alors d‘où vient cette certitude ?
  
        Il existe dans la CGU de Facebook un article disant en effet que toute photo postée sur le site pourra être utilisée librement par Facebook. MAIS ATTENTION AUX AMALGAMES. Voici l’extrait précis traitant ce sujet : 
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« Pour le contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle, comme les photos ou vidéos (propriété intellectuelle), vous nous donnez spécifiquement la permission suivante, conformément à vos paramètres de confidentialité et des applications : vous nous accordez une licence non-exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur Facebook ou en relation avec Facebook (licence de propriété intellectuelle). Cette licence de propriété intellectuelle se termine lorsque vous supprimez vos contenus de propriété intellectuelle ou votre compte, sauf si votre compte est partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé. »
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          CE QUE CA VEUT DIRE :
 
1 – « conformément à vos paramètres de confidentialité » : à moins que votre contenu soit public, Facebook ne pourra pas utiliser vos photos ni vos vidéos. Rien à craindre pour vos profils personnels s’ils sont correctement configurés, en revanche, les pages étant obligatoirement publiques, oui, Facebook pourra se servir. MAIS :
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2 – « vous nous accordez une licence non-exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur Facebook » : vous vous souvenez des différents types de licence, dont je vous ai parlé dans mon article sur les droits d’auteur ?
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Petit rappel : lorsque vous créez quelque chose, cette création est d’emblée protégée par le code de la propriété intellectuelle. Avec elles, deux types de droits : les droits moraux d’une part inaliénables et incessibles (on ne peut ni vous en priver, ni les donner à quelqu’un d’autre). D’autre par, En commercialisant cette chose, vous entrez dans le circuit de la propriété intellectuelle : on va vous payer pour avoir le droit d’utiliser votre photo, vidéo, dessin, etc. On vous achète en fait une licence : le droit d’exploiter votre création d’une manière bien définie (par exemple, pour publier dans un magazine national tiré à 50 000 exemplaires). Il y a autant de licences possibles qu’il y a de façons d’exploiter une image : à la télé, sur internet, dans un magazine ou autres, et toutes ne sont pas payantes (cf les Creative Commons dans mon article sur les droits d’auteur).
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Pour en revenir à nos moutons, ce que vous accordez à Facebook est en fait une licence. Il la décrit comme étant « non-exclusive, transférable, sous-licenciable« , ce qui signifie qu’en publiant sur le site, vous n’êtes soumis à aucune restriction concernant l’utilisation de vos images. En gros, continuez votre business, Facebook s’en fiche, mais il peut se servir librement, en contrepartie de quoi il ne vous réclamera pas l’exclusivité de l’utilisation d’une image qu’il aura prise pour une publicité.
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Facebook précise aussi que cette licence est « sans redevance et mondiale » : vous ne toucherez pas d’argent et ça pourra être utilisé dans le monde entier, MAIS « transférable, sous-licenciable ». C’est là qu’est le piège. Facebook peut prendre vos images, mais peut en céder les droits à des tiers sans vous rémunérer ! Vous postez sur Facebook, vous êtes censé avoir lu les conditions, donc vous approuvez.
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Mon conseil : posez des watermarks sur vos œuvres. Les watermarks, ce sont ces petites inscriptions en transparence qu’on met sur nos dessins, photos, etc. pour éviter que n’importe qui s’en proclame le créateur. De ce fait, même si Facebook avait envie de refiler vos images à un tiers, ce tiers n’en voudrait pas ! Une watermark, c’est pas super esthétique, mieux vaut payer quelqu’un d’autre que Facebook pour avoir quelque chose de plus joli.
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Bref, ça, c’est un problème qu’on rencontre partout, pas seulement sur Facebook. À partir du moment où vous postez sur le net, n’importe qui peut se servir dans votre dos. Alors protégez-vous du mieux que pouvez, peu importe où vous postez. C’est une question de bon sens. Vous ne marcheriez pas au milieu d’une foule de pickpockets avec votre portefeuille dans la poche arrière de votre jean. Eh bien là, pareil. Le risque existe, mais il y a des solutions.
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3 – « Cette licence de propriété intellectuelle se termine lorsque vous supprimez vos contenus de propriété intellectuelle ou votre compte, sauf si votre compte est partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé. »
Traduisez : sitôt vos travaux retirés de Facebook, il n‘a plus le droit de les utiliser. La licence, le droit d’exploiter votre image se termine. Et c’est vous qui décidez de ceci.
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En résumé : les images postées sur une page peuvent être utilisées par Facebook pour des actions commerciales menées par le site, et être cédées à des tiers. Vous ne toucherez pas d’argent, mais vous êtes libres d’interdire à Facebook de poursuivre l’exploitation de votre image en la supprimant simplement. (ou de bien les faire chier en mettant une watermark)
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Mais VOUS NE CÉDEZ EN RIEN VOS DROITS MORAUX, jamais, ce qui veut dire que vos oeuvres vous appartiennent toujours ! À aucun moment il n’est question de vous ôter la propriété de vos photos ! Au contraire ! Facebook a juste le droit de s’en servir le temps qu’elles seront sur le site.
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        À noter que cet article est avant tout une précaution prise par le site et qu’il est très rare que des oeuvres d’artistes soient prises de cette manière, Facebook préférant créer ses propres publicités.
 
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        Par ailleurs, Facebook n‘est pas une porte ouverte au vol en tout genre. Dans sa CGU, il est clairement indiqué ceci : « Nous vous fournissons des outils pour vous aider à protéger vos droits de propriété intellectuelle. Pour en savoir plus, consultez notre page Comment signaler les infractions aux droits de propriété intellectuelle ?. »
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     En vous rendant sur ce lien, vous constaterez deux choses qui nous intéressent en tant qu’artistes :
     1 – Que personne n‘a le droit de publier des images vous appartenant.
     2 – Qu‘en cas d‘infraction, le site respectera votre propriété intellectuelle.
     D’ailleurs, lorsque vous allez pour signaler une image, vous pouvez cocher « violation de la propriété intellectuelle ».
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        CE QU‘ON EN RETIENT :
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OUI, en publiant sur Facebook, vos images vous appartiennent toujours.
NON, on n’a pas plus le droit de vous les voler car
OUI, Facebook connaît et respecte les droits d’auteur et le code de la propriété intellectuelle.
NON, vous ne renoncez pas à vos droits en publiant sur votre page et enfin
OUI, Facebook peut utiliser vos images, ce qui ne vous enlève en rien votre propriété et vos droits sur celles-ci.
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        Conclusion : On peut bel et bien ouvrir une page Facebook et y mettre nos travaux, la protection y est identique à celles partout ailleurs. Facebook s’accorde juste le droit de les utiliser (vous êtes censés être prévenus car vous avez normalement lu la CGU, n’est-ce pas) mais vous en restez les propriétaires. 

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Edit du 29.11.14 : Saaaaalut, je constate qu’avec les nouvelles conditions d’utilisation Facebook, y a du monde qui s’amène par ici. Pour les sceptiques qui disent cet article obsolète, vous serez heureux d’apprendre que, côté droits d’auteurs, absolument RIEN n’a changé. Tous les ans Facebook met à jour sa charte, et tous les ans les utilisateurs s’emballent comme si cette histoire de droits « volés » était nouvelle. NON. Cent fois, mille fois non. Tout ce qui concerne les droits de ce que vous postez en mode public n’a pas changé d’une seule virgule depuis des années ! Allez vérifier par vous-même au cœur de la CGU, ça sera encore mieux que vous agiter comme des poulets sans tête.

Et surtout, relax.